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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BILLARDS TOULET
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DEBUCHY BY TOULET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBUCHY BY TOULET
BILLARDS TOULET, SARL

Numéro de dépôt :
4098748
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2024
DEBUCHY BY TOULET de BILLARDS TOULET

Présentation de la marque DEBUCHY BY TOULET

Déposée le 18 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BILLARDS TOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DEBUCHY BY TOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BILLARDS TOULET domicilié(e) 600 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 59910 - BONDUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 536 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLARDS TOULET, M. DELEDALLE Marc-Alain domicilié(e) 600 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 59910 - BONDUES - France.

La marque DEBUCHY BY TOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBUCHY BY TOULET est expirée depuis le 18 juin 2024.

BILLARDS TOULET a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRIA , BlackBall , BlackLight , TOULET , Le Lambert , T22 , JEUX TOULET


BILLARDS TOULET, SARL - 600 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 59910 - BONDUES - France - SIREN 503536781


BILLARDS TOULET, M. DELEDALLE Marc-Alain - 600 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 59910 - BONDUES - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Jeux, jouets.